Conditions Générales & Politique de Confidentialité
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) encadrent la relation entre Wouf&patte23, représentée par [DÉNOMINATION SOCIALE], sise au [ADRESSE], immatriculée sous le SIRET [SIRET], et toute personne physique ou morale souhaitant bénéficier d'un service d'éducation canine.
Article 2 : Prestations
Wouf&patte23 propose des services d'éducation et de rééducation comportementale canine. Les prestations sont détaillées lors du premier rendez-vous de bilan. Le client s'engage à fournir des informations exactes sur le comportement et la santé du chien.
Article 3 : Tarifs et Règlement
Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de la signature du contrat. Le règlement s'effectue selon les modalités convenues (espèces, virement, chèque,CB). En cas de litige, le tribunal compétent sera celui de [TRIBUNAL COMPÉTENT].
Politique de Confidentialité
Collecte des données
Dans le cadre de son activité, Wouf&patte23 collecte des données personnelles (nom, adresse, email, telephone). Ces données sont traitées selon la base légale suivante : [BASE LÉGALE]. Le responsable du traitement est [COORDONNÉES DU DPO].
Conservation et Droits
Les données sont conservées pendant une durée de [DURÉE DE CONSERVATION]. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.